Loi Informatique et Libertés du 06/01/1978
Conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, tout utilisateur du portail dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données qui le concernent soumises à la loi.

Conditions générales d'utilisation
Tous les éléments de ce site Internet (notamment les textes, graphismes, logos, sons, photos, animations) sont la propriété de l'Agence CHALUMEAU Hugues, à l'exclusion des éléments émanant d'un partenaire de l'Agence CHALUMEAU Hugues.
Les éléments appartenant à l'Agence CHALUMEAU Hugues, et a fortiori leur mise en forme ainsi que le code qui en résulte, sont la propriété exclusive de l'Agence CHALUMEAU Hugues.
La protection du site www.architecte-chalumeau.fr et www.architecte-chalumeau.com relève par conséquent des législations nationales et transnationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et/ou représentation, en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, sont interdites, sauf autorisation expresse de l'Agence CHALUMEAU Hugues.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de tout contrevenant.
Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Liens Externes
Le site contient des liens hypertextes vers des sites Internet gérés par des tiers. l'Agence CHALUMEAU Hugues ne peut exercer aucun contrôle permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leurs conditions d'accès, leurs contenus, les publicités et services proposés.
En conséquence, l'Agence CHALUMEAU Hugues ne saurait être tenu responsable dans le cadre d'un litige survenant entre ces sites et les utilisateurs.

Hébergeur du site web www.architecte-chalumeau.fr et www.architecte-chalumeau.com :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines

Editeur du site web www.architecte-chalumeau.fr et www.architecte-chalumeau.com :
AGENCE CHAUMEAU Hugues (par MILLION Thomas - conducteur de travaux)
1,rue Sainte Odile
67000 STRASBOURG
strasbourg@agence-chalumeau.fr